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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS CORNILLEAU (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95600985
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CORNILLEAU domicilié(e) Route Nationale 1, LA FOLIE, 60120 BONNEUIL-LES-EAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 920 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600985.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2005.

ETABLISSEMENTS CORNILLEAU a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT SYSTEM , (Marque figurative) , CORNILLEAU , TOUCH , PINGO CORNILLEAU , SKIL TOP , PRENEZ UN REBOND D'AVANCE , C CORNILLEAU , ADS , (Marque figurative)


ETABLISSEMENTS CORNILLEAU (Société Anonyme) - Route Nationale 1, LA FOLIE, 60120 BONNEUIL-LES-EAUX - France - SIREN 526920194


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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